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Le Club Fiat 500 Rhône Alpes sera present au salon EPOQ AUTO a LYON les 10-11et 12 novembre 2017 hall 5

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Auteur Sujet: besoin d'aide  (Lu 740 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

keke

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besoin d'aide
« le: 21-10-2010 à 14:02:49 »

coucou,

j'aurais besoin d'une réponse clair à ma demande j'ai l'intention dès la semaine prochaine de ramener une vieille  fiat 500 d'italie mais seulement pour cela la pref demande certains papier comme "le certificat de conformité" qui doit être demandé au fabricant.

hors moi j'ai plutôt l'intention d'acheter une voiture mais avec certaines modifs comme boite de vitesse synchro moteur de 650 (donc forcement plus conforme à l'original ) pensez vous que si je la mets en voiture de collection me faut il ce fameux certificat de conformité ?

MERCI POUR CEUX QUI ME REPONDENT......
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Christine Bonino
France Dijon

JBLANCIA

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Re : besoin d'aide
« Réponse #1 le: 21-10-2010 à 18:14:45 »

Salut, j'ai acheté ma 500 en Italie il y a 2 ans.
Pour pouvoir l'immatriculer en France en carte grise collection il te faut du vendeur:
a) Le libreto (carte grise Italienne avec les différents propriétaires et les controles)
b) Le certificat comme quoi il a rendu les plaques d'immatriculations et que le véhicule est destiné à l'étranger. (Cela est fait par l'assureur Italien)
c) Un acte de vente

Sans les 3 papiers, tu oublis toutes transactions, car c'est la loi.

C) En france , tu vas à ta sucursale des impots, avec les papiers Italien et tu fait remplir un formulaire comme quoi la TVA a bien était payée dans le pays d'origine, c'est gratuit.

D) Tu demande un dossier à la FFVE pour faire une carte grise de collection en leur fournissant tous les documents.

E) Tu fait un controle technique, obligatoire pour obtenir la carte grise en préfecture.

F) Tu vas en préfecture, avec :
- Controle technique
- Le document de la FFVE
- L'acte de vente
- La demande d'immatriculation

J'ai immatriculé de cette façon plusieurs véhicules, il n'y a aucun problème.

Surtout tous les papiers Italiens, sinon c'est perdu d'avance.

JBLANCIA
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