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Auteur Sujet: Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.  (Lu 2563 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

spiderr56

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Salut a tous, je vais petetre acheter une 500 ce weekend, je l'a cherche en belgique mais elle est exportée d'allemagne et a des papiers allemand.

La carte grise n'est donc pas au nom du vendeur apparement.

Pourriez-vous me dire ce que je dois demander au vendeur comme documents administratifs ?

Merki !
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TONY500

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #1 le: 13-01-2011 à 22:24:21 »

je sais pas si en France il le demande mais pour une allemande il faut la carte grise(kraftenzheuer un truc dans le genre) plus un document de radiation de la circulation. C'est courant chez eux. Parait que maintenant si tu vas chercher une 500 là-bas et que t'as pas ce document pour passer la frontière il te confisque la voiture.

Si elle est déjà en Belgique t'as plus a tracasser. #B6

et pous la france tu dois avoir en plus un certificat de cession fait par le vendeur, celui qui est sur la carte grise logiquement. qu'elle soit Allemande ou autre c'est pareil. c'est toi qui doit amener les documents vierges car en Belgique on en a pas.
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spiderr56

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Re : Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #2 le: 14-01-2011 à 18:48:02 »

J'ai demandé au vendeur si la carte grise etait a son nom et il m'a repondu ke non qu'elle est a nom du vendeur allemand, et que l'encien proprio allemand a fait une facture ou le nom de l'acheteur ne figure pas, pour ke je puisse y mettre mon nom. Mais mon certificat de cession qui va le remplire ?

c'est un plan un peu fouareux je trouve non ?

rooooooo ca m'enerve ! #D10
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Oliv

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #3 le: 14-01-2011 à 19:16:37 »

Foireux je sais pas mais pour l'instant c'est pas simple, même a suivre  #G2

Bon courage  #B6
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JBLANCIA

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #4 le: 14-01-2011 à 19:19:39 »

Salut, il faut que le même nom figure sur la carte grise et le certificat de cession du vehicule, soit le dernier propriétaire Allemand.
A la rigueur tu peux refaire un certificat au nom du propriètaire Allemand.
Aprés il te faut un document délivré par ton centre des impots certifiant que la TVA de la voiture a était payée, vu l'age il n'y a aucun PB, le certificat est gratuit.
Aprés tu envoie tout à la FFVE pour une carte grise collection + controle technique Français pour avoir la carte grise.

Bon courage, controle les N° de chassis et moteur par rapport à la carte grise.
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spiderr56

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Re : Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #5 le: 14-01-2011 à 20:03:57 »

Je recapitule, une personne Belge a fait venir cette 500 d'allemagne vers la belgique.
Cette meme personne a les papiers allemands de la voiture la carte grise au noms de l'allemand et une facture qui n'est pas signée par les deux parties, car elle est juste signée par l'encien proprio allemand.

Ducoup comme la carte grise est au nom de la personne allemande avec qui je n'est aucuns contacts, je ne peux pas faire remplire un certificat de cession, si ?
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TONY500

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #6 le: 14-01-2011 à 20:37:19 »

en Belgique le certificat de cession n'existe pas et manifestement en Allemagne non plus, chez nous une simple facture manuscrite suffit que la voiture soit récente ou ancienne
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beb059

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #7 le: 14-01-2011 à 20:43:53 »

Non le seul moyen pour que tu soit sur c'est d'aller voir dans ta préfecture ou sous préfecture la plus proche de chez toi tu invente une histoire a dormir debout du genre que tu as de la famille allemande et qui vienne vivre en France comment faut il faire pour changer la carte grise et tu précise également qu'il s'agit d'une fiat 500 année..... !

voila essaie comme ca tu verra déjà se qu'ils vont te dire et post le sur le forum  #E5 #E5
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vincente

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #8 le: 14-01-2011 à 20:54:01 »

C'est ce que j'ai fait, j'ai telephoné à la prefecture, ils m'ont dit qu'il fallait Le certif d'immatriculation du pays d'origine pour la hollande apparement il faut 3 pages, le dossier accepté par la ffve, et un controle technique de la voiture
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spiderr56

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Re : Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #9 le: 14-01-2011 à 21:09:09 »

Bon ben j'irais faire un tour a la prefecture demain matin.
s'il faut effectivement juste un certificat d'immat du pays d'origine alors c'est good  #G6

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TONY500

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #10 le: 14-01-2011 à 21:16:57 »

Citer
voila essaie comme ca tu verra déjà se qu'ils vont te dire et post le sur le forum   

 #B6 #B6 #B6
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vincente

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #11 le: 17-01-2011 à 11:02:12 »

tu as du nouveaux ? tu es allé à la préfecture ?
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spiderr56

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Re : Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #12 le: 17-01-2011 à 12:16:13 »

tu as du nouveaux ? tu es allé à la préfecture ?

OUI, je suis allé a la pref ce matin et donc les document a presenter pour réimmatriculer la 500 :

CARTE GRISE ETRANGERE

CERTIFICAT DE CONFORMITE délivré par fiat france ou la FFVE

FACTURE D'ACHAT (si le vendeur est un pro ) ou CERTIFICAT DE CESSION

CT de moins de 6 mois pour les vehicules de plus de 4 ans

QUITUS FISCAL

FORMULAIRE DE DEMANDE D'IMMATRICULATION

JUSTIFICATIF D'IDENTITE

JUSTIFICATIF DE DOMICILE

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TONY500

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Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #13 le: 17-01-2011 à 15:07:42 »

Est ce que la facture d'un vendeur pro étranger est valable aussi?

si tu veux un topo de la bleue je peux te faire un résumé.  #G2
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spiderr56

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Re : Re : Document a se procurer pour une nouvelle imatriculation.
« Réponse #14 le: 17-01-2011 à 20:01:34 »

Est ce que la facture d'un vendeur pro étranger est valable aussi?

Enfaite pour exporter une 500 en france il faut que le vendeur (particulier) remplisse un certificat de cession (document français).

Une facture d'achat pour un vendeur (particulier) ne sert a rien il faut un certificat de session.

Il est possible de remplacer ce certificat de cession par une facture d'achat seulement si la voiture est achetée chez un pro.

Je me suis bien fais compris ? #G6
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