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Le Club Fiat 500 Rhône Alpes sera present au salon EPOQ AUTO a LYON les 10-11et 12 novembre 2017 hall 5

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Auteur Sujet: petite question  (Lu 690 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

keke

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petite question
« le: 21-06-2011 à 12:23:34 »

bonjour à vous tous !!!!!

j'ai l'occasion de faire l'acquisition du fiat 500 à restaurer complètement, le problème est que le vendeur n'a jamais passé le CT car il avait l'intention de la refaire pour lui mais manque de temps il ne l'a donc pas fait mais les papiers sont toujours au nom de l'ancien vendeur.

est ce que cela est gênant ou pas ?
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Christine Bonino
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beb059

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Re : petite question
« Réponse #1 le: 21-06-2011 à 12:59:25 »

non du tout !
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keke

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Re : petite question
« Réponse #2 le: 21-06-2011 à 14:55:58 »

les papiers de vente se font à qu'elle nom celui du vendeur actuel ou au nom de l'ancien vendeur?
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Christine Bonino
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Raf500

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Re : petite question
« Réponse #3 le: 21-06-2011 à 15:01:50 »

si le vendeur de la 500 à un acte de vente entre lui et l'ancien proprio(celui qui à son nom sur la CG) beh toi tu fais un acte de vente avec le vendeur et c'est bon
 tu fais une copie de son acte de vente avec l'ancien proprio,tu fais l'acte de vente avec lui en 2 exemplaires (un pour et un pour toi)
une copie de sa carte d'identité et cela devrait être bon,ils auront la traçabilité de la voiture...

si il n'a pas d'acte de vente avec l'ancien proprio beh tu fais quand même l'acte de vente avec lui... #G6

attends la confirmation des résidents français car moi j'habite au lux... #G6
« Modifié: 21-06-2011 à 15:08:19 by Raf500 »
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SOMP

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Re : petite question
« Réponse #4 le: 22-06-2011 à 23:13:46 »

faut voir qui est le dernier proprio sur la carte grise
si elle a jamais été refaite alors tu dois avoir le nom de l'ancien proprio sur l'acte de vente mais bon ensuite ca depend des prefectures
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